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Arafat : La procédure qui peut bouleverser le Moyen-Orient


622348086Arafat a-t-il été empoisonné ? Si oui, par quelle substance ? Si oui, par qui ? Si oui, avec quels commanditaires, quels complices et quels exécutants ? Les questions de fond sont redoutables mais le vrai enjeu résulte de la procédure.

Le décès en 2004

Arafat est décédé à l’hôpital d’instruction des armées Percy, à Clamart, le 11 novembre 2004. Depuis la mi-octobre, il souffrait de troubles digestifs, justifiant des soins à Ramallah puis un transfert urgent en France, via la Jordanie. En vain : les médecins français ont été impuissants pour traiter cette maladie, et même pour la qualifier. A ce jour encore, nous n’avons que des doutes et des questions, car l’épouse s’était opposée à l’autopsie.

La plainte en 2013

En 2013, l’épouse a changé de point de vue, et elle a déposé plainte pour empoisonnement, plainte recevable car enregistrée dans le délai des dix ans de la prescription des crimes. Une plainte pour crime avec constitution de partie civile conduit de facto à l’ouverture d’une instruction, et oblige le juge d’instruction à faire toutes diligences pour la recherche de la vérité.

De fait, une instruction judiciaire a été ouverte au TGI de Nanterre, et les juges d’instruction ont ordonné des expertises, ce qui est la pratique dans ce genre d’affaires. Pour vérifier que tout se passait bien, ils se sont même rendus à Ramallah pour l’exhumation du corps. C’est donc du sérieux.

Les expertises

Depuis quelques jours, la presse publie des infos sur un rapport effectué par une équipe suisse, contredisant les infos sur un rapport russe, antérieur de quelques mois. Les  « experts » divers et variés se précipitent pour parler, sans que l’on sache très bien qui parle en ayant été mandaté par les juges, et qui parle parce qu’il a trouvé un micro charitable…

Le plus grand doute

A ce stade, aucune information sur le fond n’est fiable, et les manips sont au max. Je me garde bien de tout commentaire. Si on voulait une procédure sérieuse, il fallait déposer la plainte pénale juste après le décès, faire pratiquer une autopsie, saisir le dossier, entendre tous les professionnels de santé, et ordonner une expertise complète confiée à deux collèges d’experts chevronnés. Rien n’a été fait.

Les réactions du côté palestinien

Toutes les réactions accréditent l’hypothèse de l’empoisonnement, ce qui ne peut laisser les juges indifférents.

L’épouse a bondi, manifestant sa volonté de savoir la vérité, sur l’air « je vous l’avais bien dit… ».

L’OLP est sur la même ligne ou presque. Selon une dépêche de l’AFP, Wassel Abou Youssef, porte-parole du Fatah et membre du Comité exécutif de l’Organisation de libération de la Palestine (OLP), a appelé à la formation d’une « commission d’enquête internationale sur le meurtre du président Arafat ».

Alors, ça va chauffer ?

Nous verrons, et rien n’est moins sûr car les expertises semblent aussi faibles que contradictoires, et que sans autopsie ni audition des témoins de l’époque, on fonce dans le brouillard.

De plus, admettons que l’empoisonnement soit prouvé, il faudrait encore l’imputer à des auteurs… Et sur la base de quelle enquête et de quelles preuves ?

Mais…

Oui, « mais », car il y a un « mais » d’importance.

Avant de classer l’affaire par un non-lieu, les juges de Nanterre seront nécessairement interpelés par la réaction de l’OLP, estimant que les faits sont graves au point de demander une « commission internationale ». Il serait donc logique qu’ils cherchent à entendre, comme témoins ceux qui étaient des collaborateurs de Yaser Arafat à l’époque. Pas pour accuser, mais pour savoir.

Mahmoud Abbas était un proche collaborateur de Yaser Arafat, et son audition serait logique. C’est là que tout va se compliquer,… ou au contraire se simplifier.

L’immunité des chefs d’Etat

Un chef d’Etat bénéficie de l’immunité de juridiction, et il ne peut être entendu par un juge, et surtout pas par un juge d’un Etat étranger.

Alors, si les juges de Nanterre convoquent Mahmoud Abbas, que se passe-t-il ?

Si la convocation est délivrée…

En droit, les juges de Nanterre peuvent convoquer Mahmoud Abbas comme témoin, car la France n’a pas reconnu l’Etat de Palestine (ce qui est lamentable).

Mais force est de constater que Mahmoud Abbas n’a pas fait grand-chose, depuis le vote de l’Assemblée générale de l’ONU reconnaissant la Palestine comme « Etat observateur non membre » pour imposer la souveraineté palestinienne, notamment en revendiquant le libre usage des eaux territoriales à Gaza ou en multipliant les signatures de traités internationaux. C’est un constat.

Aussi, une convocation comme témoin, selon le droit français, serait légale, et logique au regard de l’avancement de la procédure et des déclarations de l’OLP.

… ce serait un tremblement de terre

Si Mahmoud Abbas obtempérait à une telle convocation, il signerait que la Palestine n’est pas un Etat, et il se soumettrait au Code de procédure pénale. Cela parait injouable, alors que 127 Etats ont reconnu la Palestine comme Etat…

La seule solution serait de refuser, et pour éviter la délivrance d’un mandat d’amener, la seule solution serait de revendiquer – enfin – la qualité de chef d’Etat.

Les juges et l’Etat français devraient alors prendre position. Mais quels arguments auraient-ils pour dénier la réalité d’un Etat Palestinien de plein exercice, fondé sur la souveraineté inaliénable du peuple palestinien ?

Ce serait une entrée par la petite porte, mais la seule chose qui compte est d’être entré, alors que le peuple palestinien attend depuis si longtemps.

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http://lesactualitesdudroit.20minutes-blogs.fr/archive/2013/11/08/arafat-la-procedure-qui-peut-tout-changer-885449.html

Christophe Oberlin : Israël … est un état maffieux


800px-mur_separation_jerusalem_est1Le 28 mai 2013 a eu lieu à Paris à l’Institut du Monde Arabe une commémoration du 65ème anniversaire de la Nakba. Ont été invités à s’exprimer notamment Hael Al Fahoum, ambassadeur de Palestine en France, et Christophe Oberlin (*), chirurgien français qui s’est rendu plus d’une trentaine de fois à Gaza. Voici le texte de son excellente intervention qui se démarque des propos convenus habituels.

Christophe_Oberlin_3_texteLa cause palestinienne est une cause universelle, et à ce titre tout citoyen du monde a le droit de faire connaître son avis. Je m’inscris dans cette démarche. Mes voyages réguliers en Palestine, et notamment à Gaza, ont fait l’objet de conférences et de quelques livres, qui ont naturellement la subjectivité et la fragilité du témoignage, j’en suis conscient. Mais ils ont aussi l’avantage de constituer un point de vue « de l’intérieur », de rapporter peut-être ce qui se passe réellement dans l’esprit des Palestiniens du terrain, de ceux qui y vivent et résistent au quotidien.

Mais je voudrais ici évoquer des questions qui, bien que d’ordre général, ne sont que rarement abordées ou approfondies dans nos médias et par nos élus en Occident.
La première question est celle du droit.

Je ne reviendrai pas sur la trentaine de résolutions du Conseil de Sécurité de l’ONU négligées par Israël, où sur le droit International Humanitaire bafoué. Je voudrais insister sur d’autres aspects juridiques.

Au plan international, le conflit israélien « bénéficie » d’un traitement exorbitant. Alors que depuis la fin de la 2ème guerre mondiale l’Organisation des Nations Unies est censée arbitrer les conflits internationaux, voilà que pour le cas unique du conflit israélo-palestinien on a confié la résolution du problème aux Russes, aux Américains, à l’Europe de l’OTAN…. Et enfin à l’ONU qui n’a plus qu’un strapontin à la table de négociation. On mesure ici le succès de l’entreprise de dé-légitimation de l’ONU effectué par Israël. Certains pseudo professeurs de Droit international s’y emploient à temps plein !

Un deuxième pan du droit qui mériterait sans doute aussi d’être respecté est celui… du Droit palestinien lui-même. Sans cela, son propre gouvernement prêterait le flanc à la même critique que ces nombreux gouvernements arabes issus de la décolonisation, et qui sont ébranlés aujourd’hui par les révolutions.

Il faut le dire et le répéter : les lois fondamentales palestiniennes qui font office de Constitution nous disent que, lorsque le président de l’Autorité Palestinienne a terminé son mandat et que de nouvelles élections ne peuvent être tenues, c’est le président du parlement qui lui succède : Aziz Duweik devrait être aujourd’hui le président de l’Autorité Palestinienne.

Les élections législatives de 2006, et les élections municipales qui les ont précédées, ont désigné un vainqueur qui a souhaité intégrer au gouvernement le parti minoritaire. C’est le parti minoritaire qui a refusé, et qui a essayé de refaire les élections dans la rue, de faire un coup d’état, j’en ai été le témoin. Cette tentative a été un échec : le peuple n’en voulait pas. Il faut le reconnaître !

La deuxième notion que je voudrais discuter est la notion d’état. Contrairement à ce que l’on voudrait nous faire croire, il n’y a pas de définition précise, réglementaire, juridique de la notion d’état. En particulier il n’entre pas dans les prérogatives de l’ONU de faire ou de défaire les états. Un état, c’est une population animée par un sentiment d’appartenance, sur un territoire donné, sous une loi commune, une force unique chargée de faire respecter la loi, etc. Un état, nous disent les meilleurs juristes, c’est comme un enfant : il est né, il est sous nos yeux : son existence ne dépend ni de sa reconnaissance par ses parents, ni de son enregistrement à l’état civil : un état, c’est un fait ! La Palestine, Philistia, avec ses cinq villes historiques, Gaza (mentionnée sur les temples égyptiens), Ashquelon, Ashdot, Ekron et Gath, existe depuis trois mille ans ! Et elle figure sur toutes les cartes du Proche-Orient sans interruption depuis la plus ancienne carte du monde gravée sur le temple de Karnak en Egypte ! A l’époque moderne, en 1922, la Société des Nations issue de la première guerre mondiale, a reconnu l’état de Palestine, même si elle en a confié le mandat aux Britanniques. Et jusqu’en 1948 les Palestiniens ont bénéficié d’un passeport portant sur sa couverture la mention : « Etat de Palestine ». Un état est un fait, même s’il est sous mandat, ou sous occupation. Et il n’est pas nécessaire d’être enregistré à l’ONU pour constituer un état : les iles COOK, état indépendant, ne sont pas membres des Nations Unies. Elles ont préféré confier leur sécurité et leur politique étrangère à la Nouvelle Zélande toute proche. Mais ceci n’empêche pas les Iles Cook, le cas échéant, de saisir la Cour Pénale Internationale.

Alors bien entendu on ne peut que se réjouir de l’entrée progressive de la Palestine dans les organisations internationales. Mais ceci appelle aussi des commentaires. Par exemple l’intégration de la Palestine à l’UNESCO est une excellente chose. Elle a eu une conséquence imprévue, je dis bien imprévue : la suspension du versement de la cotisation américaine. Mais il faut savoir que la réglementation de l’UNESCO prévoit qu’un état, s’il souhaite se retirer, dépose un préavis de trois ans. Actuellement les Etats-Unis devraient continuer à payer, ce qu’ils ne font pas. Et des programmes entiers de l’agence ont dû être amputés. Logiquement une action juridique de l’UNESCO à l’encontre des Etats Unis devrait être engagée pour non-paiement illégal de leur contribution ; action juridique que la direction actuelle de l’UNESCO n’a pas souhaitée.

Concernant l’intégration de la Palestine à L’ONU, on nous a fait croire que cette intégration était nécessaire pour pouvoir saisir la juridiction internationale pour les crimes de guerre commis par Israël notamment à Gaza en 2009. C’est faux : les mouvements de libération nationale, comme le Fatah, peuvent parfaitement saisir la Cour Pénale Internationale. L’Autorité Palestinienne a d’ailleurs ébauché une demande en ce sens au printemps 2009, avant de faire marche arrière, alors que cette démarche avait été jugée recevable par la CPI.

En face du désormais état palestinien, quelle est la nature de l’état d’Israël ? Nombreux sont ceux qui parlent d’un « état colonial ». Certes en Cisjordanie il existe des colonies. Mais le terme de « colonies » implique une métropole : est-ce le territoire situé à l’intérieur des frontières de 1967 ? Ce serait rayer d’un trait les millions de Palestiniens qui vivent dans des conditions de discrimination inacceptables notamment au Liban, en Syrie, en Jordanie, en Israël même. Non Israël n’est pas un « état colonial » : Israël se dit un « état juif ». Un état réservé à un groupe constitué à titres divers sur les bases d’une religion, d’une philosophie, d’un sentiment d’appartenance. Je refuse pour ma part la constitution d’un groupe sur une base matri-linéaire, génétique. Les races humaines n’existent pas. La race juive n’existe pas. L’ethnie, version actualisée de la race, n’existe pas non plus. Alors l’état d’Israël est le produit d’un Lobby. Et un lobby, par définition, on ne le convainc pas. La « négociation », ça ne sert à rien. On n’oppose pas une diplomatie honnête au mensonge diplomatique. Israël n’est donc pas, stricto sensu, un état colonial, c’est un état tribal, qui utilise des moyens illégaux, c’est un état maffieux.

Alors dans ce contexte, dans ce conflit dont je viens de rappeler les protagonistes, se pose inévitablement la question de donner la parole au peuple, de rentrer dans le Droit, de reconnaître la victoire du parti qui a gagné les élections. La diplomatie occidentale s’est tiré une balle dans le pied en plaçant un mouvement de libération nationale, le Hamas, sur la liste des organisations terroristes. Dix ans plus tard, la position de notre diplomatie est intenable : le Hamas est le parti majoritaire en Palestine, jusqu’à preuve du contraire, et les pays arabes font massivement leur révolution et désignent démocratiquement des dirigeants politiquement proches du Hamas.

Quelle cohérence y-a-t-il à reconnaître la victoire d’Enahda en Tunisie, du PJD au Maroc, de Morsi en Egypte, sans reconnaitre le Hamas ?

Le crime originel du Hamas est de ne pas avoir accepté les accords d’Oslo. Mais aujourd’hui qui peut contester que le Hamas avait raison ? Même l’Autorité palestinienne le reconnaît ! Leila Chahid le dit : « 20 ans de négociations n’ont servi à rien » ! Alors, bien entendu, l’idéal serait un retour aux urnes. Et le Fatah, s’il était éventuellement battu aux élections, et le reconnaissait, retrouverait incontestablement sa légitimité politique. Mais c’est justement parce que cette défaite est hautement probable qu’Israël ne laissera pas avant longtemps des élections libres se tenir en Cisjordanie.

On parle beaucoup d’une soi-disant réconciliation qui serait nécessaire entre Palestiniens. Mais je peux témoigner qu’il n’y a pas eu divorce entre les Palestiniens de Gaza, de Cisjordanie, sympathisants du Fatah ou du Hamas, des camps de réfugiés, des prisons, des Palestiniens israéliens. Ils souhaitent tous s’exprimer, dans le calme et la fraternité.

Alors si Israël ne veut pas d’élections, peut-on au moins avancer vers la réunion des forces palestiniennes ? Mais qui empêche le Hamas d’intégrer l’OLP ? Combien de représentations diplomatiques à l’étranger ont-elles été confiées au parti qui a gagné les élections ? Quand sera levée cette mesure de Ramallah qui consiste à ne payer les fonctionnaires de Gaza qu’à la condition expresse qu’ils ne travaillent pas ? Quand l’Autorité Palestinienne va-t-elle entreprendre une action devant la juridiction internationale pour les crimes de guerre commis par Israël à Gaza ? « Nous ne le ferons pas, dit-on, ce serait une déclaration de guerre à Israël ». Parce que la Palestine n’est donc pas en guerre ? Les massacres, le siège, la torture, ce n’est pas la guerre ? Si, c’est la guerre, et dans cette logique l’Autorité Palestinienne pourrait aussi démissionner, replaçant alors la Cisjordanie dans sa situation réelle qui est celle de la guerre et de l’occupation, replaçant Gaza dans sa situation réelle qui est celle de la guerre et du siège, replaçant Israël devant ses propres responsabilités.

Alors quelles conclusions peut-on tirer aujourd’hui ?

Il est inutile de se limiter à brandir face à Israël l’argument du droit international. Non seulement c’est inefficace, mais la politique de conquête et d’annexion, alors que le droit est bafoué, contribue peut-être même à renforcer les faits accomplis israéliens. Aux yeux des sionistes se trouve accréditée l’idée de la relativité du droit. Une sorte de jurisprudence du « Non-Droit ». En substance : « Vous vous rendez-compte, si on avait appliqué les résolutions de l’ONU, Israël n’existerait pas, ou si peu ! »

Mais ce n’est pas parce qu’Israël ne respecte pas le droit que les autres parties ne doivent pas le faire : l’ébauche d’un droit de nature démocratique en Palestine, même imparfait, doit être respectée : respect des lois fondamentales palestiniennes, respect du résultats des élections, respect de l’alternance politique, consultation des citoyens sur les questions fondamentales.

Les révolutions arabes ont commencé en Palestine, et la bande de Gaza, même si elle ne s’étend que sur 1% du territoire de la Palestine historique, constitue la tête de pont de la libération de la Palestine : une population, des frontières, une administration, une force de protection unifiée : l’état palestinien est là, en attendant plus.

Alors la seule manière de résoudre équitablement les conflits est de recourir au Droit, à la Justice, en utilisant les outils que les hommes ont construits. L’Organisation des Nations Unies en fait partie. Sa charte en constitue le socle fondamental. Mais certaines règles doivent évoluer, en particulier le fonctionnement du Conseil de Sécurité, ne serait-ce que le droit de véto qui doit être réformé.

Alors, les milliards de la guerre ne pourraient-ils pas être investis dans une paix élaborée par la représentation des nations ? Basée sur une consultation de toutes les populations concernées par le conflit, y compris les réfugiés palestiniens ?

Les peuples, comme les espèces, sont en permanente évolution. L’état de guerre perpétuel n’existe pas. Au bout de la guerre, ou de la négociation pacifique, il y a l’égalité des droits. L’état juif, c’est fini. La libération de la Palestine est inéluctable

Christophe Oberlin
28 mai 2013

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(*) Chirurgien des hôpitaux et professeur à la faculté Denis Diderot à Paris, Christophe Oberlin enseigne l’anatomie, la chirurgie de la main et la microchirurgie en France et à l’étranger. Parallèlement à son travail hospitalier et universitaire, il participe depuis 30 ans à des activités de chirurgie humanitaire et d’enseignement en Afrique sub-saharienne, notamment dans le domaine de la chirurgie de la lèpre, au Maghreb et en Asie. Depuis 2001, il dirige régulièrement des missions chirurgicales en Palestine, particulièrement dans la bande de Gaza où il a effectué près d’une trentaine de séjours.

Christophe Oberlin a écrit de nombreux ouvrages.
Il est notamment coauteur avec Jacques-Marie Bourget de Survivre à Gaza, (éditions Koutoubia, 2009) la biographie de Mohamed al-Rantissi, le chirurgien palestinien frère du dirigeant historique du HAMAS assassiné par l’État d’Israël.
Auteur de Chroniques de Gaza, 2001-2011, (éditions Demi-Lune, 2011)
Coauteur avec Acacia Condes de Bienvenue en palestine, destination interdite. (éditions Encre d’Orient, 2012) http://www.encredorient.com
Il est également le traducteur de Gaza, au carrefour de l’histoire du journaliste anglais Gerald Butt, (éditions Encre d’Orient, 2011).

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Source : Christophe Oberlin